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Descriptions archivistiques

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Chemin communal de l’Octave.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

01O003_003
Pièce
1898

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

01O010_008
Pièce
1923

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

01O010_006_007
Pièce
1913

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une anne...

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

01O005_001
Pièce
1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le...

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

01O006_001
Pièce
1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

01O007_001
Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_001
Pièce
1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des entrepôts.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_002
Pièce
[1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du port