Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
- 02L003_001
- Pièce
- 1828
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
impôts locaux
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
impôts locaux
Terme générique fiscalité
impôts locaux
- Terme spécifique droit de place
- Terme spécifique droit des pauvres
- Terme spécifique impôts provinciaux d'Ancien Régime
- Terme spécifique octroi
- Terme spécifique taxe d'habitation
- Terme spécifique taxe de séjour
- Terme spécifique taxe sur les chiens
2 Descriptions archivistiques résultats pour impôts locaux
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
- 02L003_002
- Pièce
- [1825-1830]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port