Identity area
Reference code
2K1
Title
Gestion individuelle et collective.
Date(s)
- an XIV (1805)-1992 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Context area
Name of creator
(1790/2017-12-31)
Repository
Content and structure area
Scope and content
Garde champêtre, nomination : arrêté préfectoral (an XIV).
Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, fiches de notation, pièces annexes (1921-1992).
Brigades champêtres, embrigadement : correspondance (1865).
Rémunération du fossoyeur ... »
Access points
Subject access points
- administration » police » agent de la force publique » garde particulier
- désignation
- arrêté préfectoral
- administration » administration générale » personnel » fonctionnaire territorial
- administration » administration générale » personnel » agent non titulaire
- dossier individuel
- arrêté du maire
- dossier de carrière
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- administration » administration générale » structure administrative » organisme consultatif
- opinion » élection » élection sociale » élection professionnelle
- liste électorale
- liste nominative
- administration » administration générale » collectivité locale » établissement public de coopération intercommunale