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Dossier 2K1 - Gardes champêtres, gardes forestiers, gardes messiers, cantonnier, secrétaire de mairie, préposé au poids public.

Zone d'identification

Cote

2K1

Titre

Gardes champêtres, gardes forestiers, gardes messiers, cantonnier, secrétaire de mairie, préposé au poids public.

Date(s)

an II (1793)-1953 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Villebois (Ain, France)

(1790/2099)

Dépôt

Villebois, Mairie de (Ain, France)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, notification et arrêtés de nomination, certificats de bonnes mœurs et de bonne conduite, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance.