forêt

Référentiel

Termes hiérarchiques

forêt

Terme générique agriculture

forêt

Termes associés

forêt

2 Descriptions archivistiques résultats pour forêt

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Bois communaux.

Bois des Moiroux et de La Brosse : plan visuel et parcellaire, liste des bois appartenant à la commune.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Location de communaux au lieudit La Brosse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1850-1896, 1905, 1914, 1923, 1932, 1941).
Amodiation du poids public : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1906).
Location du communal au ... »