Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1631-2019 (Creation)
Level of description
groupe-de-fonds
Extent and medium
Context area
Name of creator
Administrative history
Champagne apparaît vers le milieu du XIe siècle. Au XIIe il était possédé par des gentilshommes du nom et armes de Champagne, dont le plus ancien connu est Marchianz de Champagne, vivant en 1170. Cette famille s'éteignit, vers la fin du XIVe siècle.
Le 1er janvier 1973, la commune de Champagne fusionne avec Lilignod et Passin pouyr former Champagne-en-Valromey.
Name of creator
Administrative history
En 1973, la commune est absorbée par la commune de Champagne-en-Valromey1 tout comme Passin. La commune obtient le statut de commune associée jusqu'en 1997 où la fusion-association est transformée en fusion simple.
Name of creator
Administrative history
Entre 1790 et 1794, elle absorbe la commune la commune de Chemilieu-Poisieu.
Le 1er janvier 1973, la commune de Passin fusionne avec Champagne et lilignod pour former Champagne-en-Valromey.
Name of creator
Administrative history
Le 1er janvier 1973, les communes de Champagne, Passin et Lilignod fusionnent pour former Champagne-en-Valromey.
Archival history
Une première intervention du service Archives du Centre de gestion pour le classement du fonds communal a lieu en 1998. Une seconde sera programmée en 2019 pour la mise à jour du fonds communal.
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
• Fonds de Lilignod
Fonds ancien : Le fonds ancien de Lilignod est inexistant.
Fonds moderne : Le fonds n’est complet que pour l’état civil. Le reste n’est composé que de très faibles survivances du fonds initial qui semble avoir soit disparu, soit complétement détruit. L’ancienne commune de Lilignod ne dispose donc notamment d’aucun registre des délibérations avant 1854.
• Fonds de Passin
Fonds ancien : Le fonds ancien de Passin est représenté uniquement par les registres paroissiaux datant de 1668 à 1795 (GG1-GG2).
Fonds moderne : Le fonds moderne de Passin à l’image de celui de Lilignod est extrêmement lacunaire. La collection des listes électorales débutent en 1930, celle des recensements de population en 1911
• Fonds de Champagne-en-Valromey (avant la fusion)
Fonds ancien : Le fonds ancien de Champagne-en-Valromey est représenté uniquement par les registres paroissiaux datant de 1631 à 1789 (GG1-GG4).
Fonds moderne : Le fonds moderne de Champagne-en-Valromey est plus riche, la collection des registres de délibérations est complète. Le premier registre de délibérations a été conservé. Les recensements de population sont présents dès 1836, les recensements des classes dès 1819. Les documents concernant les listes électorales et les budgets et comptes ont été conservés.
• Fonds contemporain de Champagne-en-Valromey : Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1973, date de la fusion entre les communes de Champagne, Lilignod et Passin.
Les documents postérieurs à 1974 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
DUPASQUIER Jérôme et BERARD Ségolène, Commune de Champagne-en-Valromey. Inventaire des archives (1631-2019), Péronnas : CDG 01, 1998 et 2019
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
FR28011201200016_DA_000000060
Status
Draft
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2019-07-01 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin