Groupe de fonds FRAC01104 - Fonds communaux de Chézery-Forens

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Zone d'identification

Cote

FRAC01104

Titre

Fonds communaux de Chézery-Forens

Date(s)

  • 1571-2018 (Production)

Niveau de description

Groupe de fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds classé représente 40,67 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2018) :
• 5,92 ml d’archives anciennes et modernes de Chézery (1790-1962) ;
• 4,42 ml d’archives anciennes et modernes de Forens (1790-1962) ;
• 27,03 ml d'... »

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/1962)

Histoire administrative

En 1962, la commune de Chézery fusionne avec celle de Forens. Le nom de la commune devient Chézery-Forens.

Nom du producteur

(1790/1962)

Histoire administrative

En 1962, la commune de Forens fusionne avec celle de Chézery. Le nom de la commune devient Chézery-Forens.

Nom du producteur

(1962/2099)

Histoire administrative

En 1962, les communes de Chézery et de Forens fusionnent. Le nom de la commune devient Chézery-Forens.

Histoire archivistique

En 1997-1998, il semble qu’un premier tri et classement des archives communales a été opéré par des agents recrutés à cet effet mais aucun inventaire n’a été rédigé.

En 2018, une intervention du Centre de gestion est programmée pour le classement du ... »

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

• Fonds de Chézery
Fonds ancien : Le fonds ancien de Chézery est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1680 à 1792 (GG1-GG4).

Fonds moderne : Le fonds moderne de Chézery est plutôt lacunaire.
En série D, les registres des délibérations du ... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

En 2018, au cours de l'intervention du Centre de gestion, 21,90 mètres linéaires (ml) de documents sont éliminés et 40,67 ml conservés.

Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

BERARD Ségolène, Commune de Chézery-Forens. Inventaire des archives (1571-2018), Péronnas : CDG 01, 2018

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

  1. Archives départementales de l’Ain
    Notamment
    Série O Administration communale

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000063

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2019-07-08 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).