Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1571-2018 (Production)
Niveau de description
Groupe de fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente 40,67 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2018) :
• 5,92 ml d’archives anciennes et modernes de Chézery (1790-1962) ;
• 4,42 ml d’archives anciennes et modernes de Forens (1790-1962) ;
• 27,03 ml d'... »
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
En 1962, la commune de Chézery fusionne avec celle de Forens. Le nom de la commune devient Chézery-Forens.
Nom du producteur
Histoire administrative
En 1962, la commune de Forens fusionne avec celle de Chézery. Le nom de la commune devient Chézery-Forens.
Nom du producteur
Histoire administrative
En 1962, les communes de Chézery et de Forens fusionnent. Le nom de la commune devient Chézery-Forens.
Histoire archivistique
En 1997-1998, il semble qu’un premier tri et classement des archives communales a été opéré par des agents recrutés à cet effet mais aucun inventaire n’a été rédigé.
En 2018, une intervention du Centre de gestion est programmée pour le classement du ... »
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
• Fonds de Chézery
Fonds ancien : Le fonds ancien de Chézery est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1680 à 1792 (GG1-GG4).
Fonds moderne : Le fonds moderne de Chézery est plutôt lacunaire.
En série D, les registres des délibérations du ... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
En 2018, au cours de l'intervention du Centre de gestion, 21,90 mètres linéaires (ml) de documents sont éliminés et 40,67 ml conservés.
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
BERARD Ségolène, Commune de Chézery-Forens. Inventaire des archives (1571-2018), Péronnas : CDG 01, 2018
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2019-07-08 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).