Fonds FRAC01188 - Fonds communal d'Illiat

Plan présentant les anciennes limites de la commune.Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.Compte de l'an XI.Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église...Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.

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Zone d'identification

Cote

FRAC01188

Titre

Fonds communal d'Illiat

Date(s)

  • 1608-2020 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds classé représente 26,34 ml répartis ainsi (volume relevé en 2021) :
• 0,36 d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 8,99 d’archives modernes (1790-1982) ;
• 16,71 ml d’archives contemporaines (postérieures à1982) ;
• 0,18 ml d’archives de l’... »

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire administrative

À l’origine, la paroisse d’Illiat dépendait de l’Église de Lyon (Rhône). Au XIIe siècle, la paroisse se développe autour de la Tour de Pionneins. La succession des propriétés de ce château fort arrive au début du XIXe siècle à Antoine Lorin, date à ... »

Histoire archivistique

Le 18 août 1793, le conseil général de la commune brûle au pied de l’arbre de la liberté et en présence du public, tous les terriers apportés par Jean-Marie de Veyle, maire de la commune, conformément aux lois et décrets.

Le 10 brumaire an XI , les ... »

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

De manière générale et excepté quelques lacunes, le fonds d’archives communales d’Illiat s’avère particulièrement riche et complet pour une commune de près de 600 habitants.
Il est probable que les archives manquantes, notamment les listes nominatives de ... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

En 2017, une intervention du Centre de gestion est programmée pour le classement du fonds contemporain. Au cours de cette opération, 13,47 mètres linéaires (ml) de documents sont éliminés et 14,62 ml conservés. Au cours de la seconde opération du CDG 01, ... »

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont désormais classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 ... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

ESCOFFIER Blandine, Commune d'Illiat. Inventaire des archives (1608-2020), Péronnas : CDG 01 : 2017-2018 et 2021

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

  1. Archives départementales de l’Ain
    Notamment :
    Série O Administration communale

  2. Archives communales des communes voisines
    Cruzilles-lès-Mépillat
    Garnerans
    L’Abergement-Clémenciat : Jean-Charles Mercier et Blandine Corna, Inventaire des archives (1857-2013),

  3. ... »

Mots-clés

Mots-clés - Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000031

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2018-07-05 [ISO 8601] première rédaction
2021-02-04 [ISO 8601] mise à jour

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée et mise à jour par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).