Fonds FRAC01304 - Fonds communal de Pont d'Ain

Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.Plan pour la construction d'un four banal.Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échell...Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.

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Open original Objet numérique

Zone d'identification

Cote

FRAC01304

Titre

Fonds communal de Pont d'Ain

Date(s)

  • 1658-2017 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds ancien de la commune représente 103,3 ml d’archives (métrage relevé en 2018), répartis ainsi :
0,6 ml d'archives anciennes (antérieures à 1789) ;
35 ml d'archives modernes (1790-1982) ;
67,7 ml d'archives contemporaines (postérieures à 1982).

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire administrative

Tout au long de son histoire, la commune se développe grâce au pont qui traverse l’Ain et à son château. Construit primitivement par les sieurs de Coligny, le château appartenait à partir du XIIIème siècle aux comtes de Savoie. C’est à cette période qu’... »

Histoire archivistique

Les archives de la commune de Pont-d’Ain n’avaient jamais fait l’objet d’un classement jusqu'aux différentes interventions du service Archives du Centre de gestion de l'Ain. Elles étaient plus ou moins identifiées et stockées par services dans le local ... »

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

• Fonds ancien
Outre les registres paroissiaux, dont la série commence en 1658, le fonds communal conserve quelques pièces éparses d’Ancien Régime dont une en parchemin. On y compte des actes notariés (DD1) et des rentes (DD2), des litiges (FF1-2) mais ... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

En 2015, la première phase de la mission de classement du fonds d’archives de Pont-d’Ain a porté le traitement de 65 mètres linéaires d’archives. Lors de la deuxième phase de classement 30,1 ml d’archives anciennes et modernes ont été classés ainsi que ... »

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 19... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

RUBIÓ Jordi, Commune de Pont d'Ain. Inventaire des archives (1658-2017), Péronnas : CDG 01, 2014-2018

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

• Archives départementales de l’Ain
Notamment :
Série O Administration communale

• Ouvrages imprimés :
Lettre de l’ermite du Jura sur le Château de Pont-d’Ain transformé en Hospice pour les prêtres âgés et infirmes du diocèse de Belley, Belley, imprimerie ... »

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000111

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

2020-04-16 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).