Fonds FRAC01238 - Fonds communal de Niévroz

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Zone d'identification

Cote

FRAC01238

Titre

Fonds communal de Niévroz

Date(s)

  • 1453 - 2017 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Les archives communales de Niévroz ont été classées par le service Archives du Centre de gestion de l’Ain en 1999 puis deux mises à jour ont eu lieu en 2009 et 2018.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire administrative

A l’origine, le village s’est développé de la maison de La Cras à l’église. Deux quartiers plus éloignés se sont déployés aux mêmes dates : le Gorgolion et le Bourbuel, le plus
important. Ces deux quartiers se sont rejoint avec les constructions. Deux autres hameaux ce sont formés celui des Tuilières et Pont de Jons.

Histoire archivistique

Les archives communales de Niévroz ont été classées par le service archives du Centre de gestion de l’Ain en 1999 puis deux mises à jour ont eu lieu en 2009 et 2018.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune existe, il est composé de quelques pièces concernant notamment les finances et les procès. Quelques parchemins sont conservés (II2-3).

• Fonds moderne
Le fonds moderne est plutôt riche mais comporte tout de même des lacunes notamment dans les recensements de population, recensements des classes, budgets et comptes. On retrouve quelques pièces sur les guerres mondiales.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Les archives communales de Niévroz ont été classées par le service archives du Centre de gestion de l’Ain en 1999 puis deux mises à jour ont eu lieu en 2009 et 2018.

34,3 ml d'archives dépourvues d'utilité administrative, scientifique ou historique ont été éliminés lors de l'intervention de 2009 et 11,36 ml lors de celle de 2018. 5 ml d'archives ont été classés et ajoutés au fonds communal en 2018.

Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.

Accroissements

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Instruments de recherche

JEAN Mireille, LAPIEZ Sylvie et BERARD Ségolène, Commune de Niévroz. Inventaire des archives (1453-2017), Péronnas : CDG 01, 1999, 2009 et 2018

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Archives départementales de l’Ain
Notamment
Série O Administration communale

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000085

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

2020-03-19 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

Objet numérique (Fichier maître) zone des droits

Objet numérique (Référence) zone des droits

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Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés