Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- an VI-2020 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
L'ensemble classé représente 58,94 ml (volume relevé en 2020) dont :
• 7,88 ml d'archives modernes ;
• 4,65 ml d'archives modernes en attente de dépôt aux Archives départementales ;
• 34,4 ml d'archives contemporaines et ;
• 11,61 ml d'archives éliminables à terme.
Context area
Name of creator
Administrative history
Jujurieux semble être un territoire occupé depuis la Préhistoire. Des objets relatifs à l’Empire romain ont été trouvés, confirmant la trace de l’existence d’une population sur ces lieux.
Historiquement, il faut attendre le XIXe siècle pour que Jujurieux ... »
Repository
Archival history
Le fonds moderne a fait l’objet d’une rupture chronologique dans le cadre du dépôt aux Archives départementales de l’Ain. Celle-ci a été fixée à 1945. Les archives antérieures à cette date font ainsi l’objet de deux inventaires :
• l’un figurant dans ce ... »
Content and structure area
Scope and content
Il n’existe pas de fonds ancien pour Jujurieux mis à part quelques pièces isolées et les registres paroissiaux.
Le fonds moderne demeure relativement important et contient de nombreux documents relatifs aux soieries Bonnet et à l'immigration des ouvrières.
Appraisal, destruction and scheduling
L’opération de classement de 2021 a permis l’élimination de 70,41 ml et la conservation 58,94 ml.
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 19... »
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
BOURGEAT Jean-Marcel, Commune de Jujurieux. Inventaire des archives (an VI-2020), Péronnas : CDG 01, 2019-2021
Allied materials area
Existence and location of originals
Archives départementales de l'Ain (Bourg-en-Bresse, Ain, France).
Mairie de Jujurieux (Jujurieux, Ain, France).
Related units of description
Access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2022-09-26 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Sources
GUIGUE Marie-Claude, Topographie historique du département de l’Ain, Bourg-en-Bresse, Gromier-Ainé, 1873, 518 p. Ouvrage en ligne
PHILIPPON Édouard, Dictionnaire topographique du département de l’Ain, Paris, Imprimerie nationale, 1911, 528 p. Ouvrage en ... »
Archivist's note
Notice élaborée par Jean-Marcel Bourgeat, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).