Collectivité

Jujurieux (Ain, France)

• Jusireus
• Jusireu
• Jusiria
• Jusuriacus (latin)
• Jujuriacus (latin)
• Jusurieu
• Juserieu-en-Bugey
• Juzurieu
• Jusurieux
• Jussurieu
• Jusurieu
• Jujurieu
• Jusurieu-en-Bugey

1790/2099

Jujurieux semble être un territoire occupé depuis la Préhistoire. Des objets relatifs à l’Empire romain ont été trouvés, confirmant la trace de l’existence d’une population sur ces lieux.
Historiquement, il faut attendre le XIXe siècle pour que Jujurieux prenne de l’importance dans le département et se développe soudainement : Claude-Joseph Bonnet, soyeux lyonnais, fonde une usine-pensionnat en 1835, véritable cité dans le village. Les Soieries Bonnet, parmi les plus grandes de France, existent jusqu’en 2001. Les locaux et les collections sont alors achetés par le Conseil général de l’Ain et ont permis la création d’un musée. L’ensemble est classé aux Monuments historiques dès 2003.

La commune a connu plusieurs dénominations au cours de l’Histoire : Jusireus (XIIIe siècle), Jusireu (XIVe siècle), Jusiria (XIVe siècle), Jusuriacus (XVe siècle), Jujuriacus (XVIe siècle), Jusurieu (XVIe siècle), Juserieu-en-Bugey (XVIIe siècle), Juzurieu (XVIIe siècle), Jusurieux (XVIIe siècle), Jussurieu (XVIIe siècle), Jusurieu (XVIIe siècle), Jujurieu (XVIIIe siècle), Jusurieu-en-Bugey (XVIIIe siècle).

Dans la période d’Ancien Régime, Jujurieux dépendait du bailliage et de l’élection de Belley, de la subdélégation de Nantua et du mandement d’Ambérieu. Le village dépendait de la seigneurie de Varey par son annexion en 1410.

Le siège de la paroisse est l’église Saint-Etienne de Jujurieux, construite en 1855. Un prieuré bénédictin fondé par les religieux d’Ambronay existait dans la ville depuis le XIe ou le XIIe siècle ; il devient un simple doyenné en 1304.

Jujurieux est une commune située à 28 kilomètres de Bourg-en-Bresse et 31 kilomètres de Nantua, sur la rive gauche de l’Ain. Ses habitants sont les sussuriens. La commune fait partie du canton de Pont-d’Ain, de l’arrondissement de Nantua et de la Communauté de communes Rives de l’Ain-Pays du Cerdon, dont elle est le siège.

Plusieurs cours d’eau la traversent : le Chambafort, l’Ecotey et le Riez, tous affluents de la rivière d’Ain. La commune fait partie de la zone d’appellation contrôlée des vins du Bugey.

De nombreux hameaux composent la ville : Bévieux, la Brosse, les Brotteaux, Chaux, Chenavel, la Combe, la Courbatière, Cossieu, Cucuen, le Grand Champ, Lhuyres, le Pittion, la Route, Sous Chaly, la Tuilière et Vieillard.

De nombreux châteaux existent sur le territoire :

• Chalet Suisse
• Spey
• Montaillet
• Sénèche
• Paradis
• Sur Paradis
• Roussillon
• Valence
• La tour de Cossieux, inscrite aux Monuments Historiques en 1984
• La Combe
• La Tour des Echelles, classé aux Monuments Historiques en 1977
• Chenavel, château médiéval transformé au XIXe siècle
• Luyre, en ruines

Collectivité territoriale

La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État dans la commune, le maire dispose d’un pouvoir de police et exerce des fonctions administratives sous l’autorité du préfet et judiciaires sous celle du procureur de la République.

Attributions du maire agissant au nom de l’État
• gestion de l’état civil : enregistrement des actes de naissances, mariages et décès, police funéraire ;
• publication des lois et règlements ;
• organisation matérielle des élections politiques et professionnelles ;
• organisation du recensement de la population ;
• protection de l’ordre public local : police municipale, circulation et stationnement, prévention.

Compétences communales
• entretien des voies communales ;
• enseignement : implantation et entretien des écoles maternelles et primaires, restauration scolaire ;
• culture : musées et bibliothèques municipales, archives, éducation et création artistiques ;
• sports et loisirs : gestion des équipements sportifs, financement d’associations sportives, promotion touristique ;
• sanitaire et social : gestion du centre communal d’action sociale et des infrastructures destinées à l’enfance ;
• environnement : entretien des espaces naturels (espaces verts), distribution de l’eau et l’assainissement, collecte et traitement des déchets ;
• urbanisme et aménagement du territoire : instruction et délivrance des autorisations d’urbanisme, élaboration des documents de planification urbaine et d’aménagement du territoire.

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. Texte en ligne
Loi du 28 pluviôse an VIII concernant la division du territoire de la République et l’administration. Texte en ligne
Loi du 21 mars 1831 sur l’organisation municipale. Texte en ligne
Loi n° 6946 du 18 juillet 1837 sur l’administration municipale. Texte en ligne
Loi n° 2635 du 5 mai 1855 sur l’organisation municipale (texte en ligne) modifiée par la loi n° 15 327 du 24 juillet 1867 sur les conseillers municipaux (texte en ligne).
Loi du 5 avril 1884 relative à l’organisation municipale. Texte en ligne
Ordonnance n° 59-33 du 5 janvier 1959 relative à la décentralisation et à la simplification de l’administration communale. Texte en ligne
Loi n° 70-1297 du 31 décembre 1970 sur la gestion municipale et les libertés communales. Texte en ligne
Loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions. Texte en ligne
Loi n° 82-623 du 22 juillet 1982 modifiant et complétant la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 et précisant les nouvelles conditions d’exercice du contrôle administratif sur les actes des autorités communales, départementales et régionales. Texte en ligne
Loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les départements, les régions et l’État. Texte en ligne
Loi n° 88-13 du 5 janvier 1988 d’amélioration de la décentralisation. Texte en ligne
Loi d’orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République. Texte en ligne
Loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales. Texte en ligne

1 Composition
La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un ou plusieurs adjoints également élus en son sein par le conseil municipal.

2 Fonctionnement
L’administration communale est organisée autour d’une direction générale.

Liste des maires

Etienne-Joseph LOUVAT de CHAMPOLLON (1790-an II)
Jean-Baptiste BONNET (an II – an VI)
Louis-Laurent PITTION (agent municipal, an VII)
Jean-Marie GRUFFAS (an VIII, démission)
Jean-Baptiste BONNET (an VIII – an X, démission)
Jean-Claude SAVARIN (an X-1808)
Gaspard LOUVAT de CHAMPOLLON (1808-1810, décès)
baron Joseph ORSEL de CHÂTILLON (1810-1815)
Jean-Baptiste BONNET (1815)
baron Joseph ORSEL de CHÂTILLON (1815-1820, décès)
Joseph-François-Victor LOUVAT de CHAMPOLLON (1820-1823, décès), fils d’Etienne-Joseph Louvat de Champollon
François-Marie-Pierre MAUPETIT (1823-1830), neveu de Joseph Orsel de Châtillon
Jean-Joseph BONNET (1830-1848), fils de Jean-Baptiste Bonnet
baron Christophe MAUPETIT (1848-1870), conseiller d’arrondissement
Jules GOY (1871-1880), conseiller d’arrondissement
Samuel LOBRE (1880-1881)
Paul COTTIN (1881-1888), député de l’Ain, arrière-petit-fils de Jean-Baptiste Bonnet
Samuel LOBRE (1888-1892), conseiller d’arrondissement
baron Amédée MAUPETIT (1892-1900), fils de Christophe Maupetit
Paul-Edouard-Lucien PHILIPON (1900-1904), député de l’Ain, conseiller général
Marie-Gabriel BOCCARD (1904-1919), député de l’Ain, conseiller général
Samuel PERY (1919-1941)
Henri COTTIN (président de la délégation spéciale, 1941-1944)
Robert LE TESSIER (président du Comité local de Libération, 1944-1945)
Robert LE TESSIER (1945), conseiller général
Francisque BOURG (1945-1949)
Justin BORRON (1949-1977)
Gérard REVERDY (1977-1995), conseiller général
Jean CHABRY (1995-2014), conseiller général
Anne BOLLACHE (2014-)

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Final

Moyen

2022-09-26 [ISO 8601] première rédaction

• français

• latin

Notice élaborée par Jean-Marcel Bourgeat, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).