Fonds FRAC01179 - Fonds communal de Grièges

Plan de propriétés, vue 01.Plan de propriétés, vue 02.Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé...Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

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Identity area

Reference code

FRAC01179

Title

Fonds communal de Grièges

Date(s)

  • 1502-2021 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

Le fonds classé représente 53,53 mètres linéaires (ml) répartis comme suit :
• 0,88 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 17,26 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 26,91 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983) ;
• 0,75 ml d’archives ... »

Context area

Name of creator

(1790/2099)

Administrative history

À l'époque gallo-romaine, le territoire était déjà occupé par une villa dont le nom était Chillia. Le bourg était alors formé de quelques maisons, l’église, le presbytère, le cimetière, la chapelle Saint-Gengoult, une école signalée dès 1750, soit le ... »

Archival history

Le 4 novembre 1792, les officiers municipaux de la commune se rendent au presbytère où sont déposés les registres des naissances, mariages et décès. La plupart semble se présenter sous forme de liasses ; le plus ancien remonte à 1567 et 1500. Après en ... »

Content and structure area

Scope and content

L’importante crue de la Saône de novembre 1840 pourrait expliquer la présence de lacunes dans le fonds communal.
Quelques analyses manuscrites probablement rédigées à la fin du XIXème siècle ont été conservées. Elles ne concernent qu’un petit nombre de ... »

Appraisal, destruction and scheduling

En 2011, 18,50 ml ont été éliminés. En 2021, la commune a de nouveau fait appel au service Archives du CDG 01 pour procéder au classement de l’ensemble du fonds communal. Cette intervention a permis le classement de 53,53 ml d’archives et l’élimination ... »

System of arrangement

Les archives communales anciennes et modernes sont désormais classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 ... »

Conditions of access and use area

Conditions governing access

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Language of material

  • French

Script of material

  • Latin

Physical characteristics and technical requirements

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Finding aids

ESCOFFIER Blandine, Commune de Grièges. Inventaire des archives (1502-2021), Péronnas : CDG 01 : 2021

Allied materials area

Related units of description

  1. Archives départementales de l’Ain
    Notamment :
    • Série O Administration communale
    2 O 2177-2186 Grièges (an XI-1938)

  2. Archives communales des communes voisines
    • Département de l’Ain
    Cormoranche-sur-Saône
    Crottet : Ségolène Bérard (fonds contemporain) et

  3. ... »

Access points

Description control area

Description identifier

FR28011201200016_DA_000000150

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Status

Draft

Level of detail

Full

Dates of creation revision deletion

2021-12-08 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin

Archivist's note

Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).