Fonds FRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçon...Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...

loading images 42/42

Open original Objet numérique

Zone d'identification

Cote

FRAC01094

Titre

Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Date(s)

  • 1528-2024 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds classé représente 26,97 ml et se répartit comme suit (volume relevé en 2024) :
• 7,50 ml d’archives anciennes (antérieures à 1789) et modernes (1790-1982) ;
• 19,47 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1982).

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire administrative

La commune porte encore l’empreinte de la féodalité : le domaine de Mareste. Un château y fut construit dès le XIIème siècle. La seigneurie de Chavannes-sur-Reyssouze fut possédée, du XIIème au XVIème siècle, par des gentilshommes du nom, puis, ... »

Histoire archivistique

En vertu de l’instruction préfectorale du 10 janvier 1843, le conseil municipal dresse l’inventaire des archives « pour la bonne conservation des archives ».

Suite à l’instruction préfectorale du 15 janvier 1878 et considérant que « l’inventaire des ... »

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-11). Ces derniers couvrent les années 1570-1792. La commune a également conservé une pièce remontant au XVIème siècle : un extrait du testament de Jean Garin datant ... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

En 2004, il est probable que quelques archives historiques (notamment les factures des années 1930-1950) aient été détruites.

La municipalité opère de nouvelles éliminations en 2007. Ainsi, 0,36 ml de circulaires budgétaires et de courriers de demandes ... »

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont désormais classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 ... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Certains documents du fonds moderne se trouvent en mauvais état de conservation. Ils étaient probablement conservés à l’origine dans le grenier de la mairie où la poussière est présente sur des documents. Quelques uns présentent aussi des détériorations ... »

Instruments de recherche

SORET Georgette, Commune de Chavannes-sur-Reyssouze. Archives communales, 2004
SORET Georgette et CORNA Blandine, Commune de Chavannes-sur-Reyssouze. Inventaire des archives (1528-2014), Péronnas : CDG 01 : 2004, 2014 et 2015

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

  1. Archives départementales de l’Ain
    Notamment :
    Série O Administration communale
    2 O 1179-1190 Chavannes-sur-Reyssouze (an X-1935)

  2. Archives communales des communes limitrophes
    Arbigny
    Saint-Bénigne : Georgette Soret et Blandine Escoffier, Inventaire des

  3. ... »

Mots-clés

Mots-clés - Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000030

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2018-07-05 [ISO 8601] première rédaction
2024-002-01 [ISO 8601] mise à jour

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée et mise à jour par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).