Fonds FRAC01008 - Fonds communal d'Ambutrix

Open original Objet numérique

Zone d'identification

Cote

FRAC01008

Titre

Fonds communal d'Ambutrix

Date(s)

  • 1670-2024 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds classé représente 27.26 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2024) :
• 0,5 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 7 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 20 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983) ;
• 0.2... »

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire administrative

Des fouilles réalisées au lieu-dit « La Bergère » témoignent de la présence d’un habitat à la période gallo-romaine. Durant le Moyen Age Ambutrix était sous le domaine de la châtellenie de Saint-Sorlin. Dès 1191 on trouve mention de la paroisse d’... »

Histoire archivistique

Les archives communales d’Ambutrix ont fait l’objet d’un premier classement en 2004. Celui-ci a été réalisé par le Centre de gestion de l’Ain et a comporté le traitement de toutes les archives anciennes et modernes ainsi que les archives contemporaines ... »

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

• Fonds ancien
Le fonds ancien ne contient que les registres paroissiaux depuis 1670 (GG1-11) et une feuille de dénombrement des maisons et des communiants de la paroisse de Vaux (BB1).
En revanche, on connaît l’existence d’archives privées portant sur l’... »

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

LAPIEZ Sylvie et RUBIÓ Jordi, Commune d'Ambutrix. Inventaire des archives (1670-2019), Péronnas : CDG 01, 2004, 2019 et 2024

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

Archives départementales de l’Ain
Notamment
Série O Administration communale

Mots-clés

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000058

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2019-06-28 [ISO 8601] première rédaction
2024-08-21 [ISO 8601] deuxième rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Blandine Escoffier et actualisée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).