Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1670-2024 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente 27.26 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2024) :
• 0,5 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 7 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 20 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983) ;
• 0.2... »
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Des fouilles réalisées au lieu-dit « La Bergère » témoignent de la présence d’un habitat à la période gallo-romaine. Durant le Moyen Age Ambutrix était sous le domaine de la châtellenie de Saint-Sorlin. Dès 1191 on trouve mention de la paroisse d’... »
Histoire archivistique
Les archives communales d’Ambutrix ont fait l’objet d’un premier classement en 2004. Celui-ci a été réalisé par le Centre de gestion de l’Ain et a comporté le traitement de toutes les archives anciennes et modernes ainsi que les archives contemporaines ... »
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
• Fonds ancien
Le fonds ancien ne contient que les registres paroissiaux depuis 1670 (GG1-11) et une feuille de dénombrement des maisons et des communiants de la paroisse de Vaux (BB1).
En revanche, on connaît l’existence d’archives privées portant sur l’... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
LAPIEZ Sylvie et RUBIÓ Jordi, Commune d'Ambutrix. Inventaire des archives (1670-2019), Péronnas : CDG 01, 2004, 2019 et 2024
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2019-06-28 [ISO 8601] première rédaction
2024-08-21 [ISO 8601] deuxième rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Escoffier et actualisée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).