Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1701-2018 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente 16,4 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2018) :
• 0,1 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 4,3 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 12 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983).
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Sous l’Ancien Régime, la communauté d’Ambléon appartenait à la maison forte d’Ambléon, propriétaire de la seigneurie de Conzieu. Cette seigneurie appartenait à la famille du Plastre, anoblie en 1468. Au début du XVIème siècle (1701), la châtellenie ... »
Histoire archivistique
Un sinistre s’est produit le 2 mars 2000 dans les pièces adjacentes au secrétariat de Mairie, à l’époque louées comme maison d’habitation au maire de la commune. Lors que ce logement a pris feu, des documents importants concernant la Mairie ont été ... »
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le fonds d’archives communales est cependant peu volumineux. De nombreuses lacunes existent, notamment en ce qui concerne les travaux effectués par la commune, les finances, les affaires militaires, les recensements de population, etc. On constate même ... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
En 2018, une intervention du Centre de gestion est programmée pour le classement du fonds communal. Au cours de cette opération, 11,3 mètres linéaires (ml) de documents sont éliminés et 16,4 ml conservés.
Le bordereau d’élimination dressé en triple ... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
RUBIÓ Jordi, Commune d'Ambléon. Inventaire des archives (1701-2018), Péronnas : CDG 01, 2018
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2019-06-28 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).