Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1701-2018 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente 16,4 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (métrage relevé en 2018) :
• 0,1 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 4,3 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 12 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983).
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Sous l’Ancien Régime, la communauté d’Ambléon appartenait à la maison forte d’Ambléon, propriétaire de la seigneurie de Conzieu. Cette seigneurie appartenait à la famille du Plastre, anoblie en 1468. Au début du XVIème siècle (1701), la châtellenie passe aux mains de la Maison de Mornieu-Gramont.
L’église paroissiale, communément ‘la chapelle’, est dédiée à Saint-Didier et rattachée au diocèse de Belley, archiprêtré d’Arbignieu. Le bâtiment date du XIIème siècle et était entouré par l’ancien cimetière. Sur le pavé, en face de l’autel, il y a une pierre sépulcrale avec l’écusson des seigneurs d’Ambléon D’après Edouard Philippon, l’église d’Ambléon faisait partie de l’ancien patrimoine de l’abbaye de Cluny, confirmée en 1125 par le pape Honorius II.
Histoire archivistique
Un sinistre s’est produit le 2 mars 2000 dans les pièces adjacentes au secrétariat de Mairie, à l’époque louées comme maison d’habitation au maire de la commune. Lors que ce logement a pris feu, des documents importants concernant la Mairie ont été brûlés.
Le fonds d’archives communal a fait l’objet d’un classement par le service archives du Centre de gestion de l’Ain en 2018. D’une durée de 21,5 jours, cette intervention a permis de rassembler les documents dans le local archives, situé au rez-de-chaussée de la mairie. En effet, quelques archives anciennes étaient stockées au grenier et d’autres dans les placards muraux du secrétariat de mairie et de la salle du conseil.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le fonds d’archives communales est cependant peu volumineux. De nombreuses lacunes existent, notamment en ce qui concerne les travaux effectués par la commune, les finances, les affaires militaires, les recensements de population, etc. On constate même des lacunes dans les délibérations du conseil municipal.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
En 2018, une intervention du Centre de gestion est programmée pour le classement du fonds communal. Au cours de cette opération, 11,3 mètres linéaires (ml) de documents sont éliminés et 16,4 ml conservés.
Le bordereau d’élimination dressé en triple exemplaire est conservé par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accroissements
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
RUBIÓ Jordi, Commune d'Ambléon. Inventaire des archives (1701-2018), Péronnas : CDG 01, 2018
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2019-06-28 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).