Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1692-2018 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Le fonds classé représente 25,54 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (volume relevé en 2018) :
• 0,05 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 6,09 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 18 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983) ;
• ... »
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
Le 4 décembre 1792, à la requête du procureur de la commune, le maire se rend chez le curé afin de constater la présence des registres d’état civil des citoyens allant de 1792 à l’an 2 de la République. Le curé lui remet « tous les registres quia étaient ... »
Content and structure area
Scope and content
De manière générale, le fonds de la commune d’Étrez s’avère être très lacunaire.
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-6, 1692-1792).
• Fonds moderne
De manière générale, le fonds communal se ... »
Appraisal, destruction and scheduling
Les archives ont également subi un déménagement en 1988 lorsque les locaux de la mairie ont été transférés de l’ancienne école des garçons au bâtiment actuel. À cette occasion, des destructions semblent avoir eu lieu.
En 2018, au cours de l'intervention ... »
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement du 31 décembre 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982. Afin de simplifier le classement et ... »
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
CORNA Blandine, Commune de Jayat. Inventaire des archives (1692-2018), Péronnas : CDG 01 : 2018
Allied materials area
Related units of description
Access points
Place access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Status
Draft
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2018-07-27 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin