Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Étrez (Ain, France)
Zone de description
Dates d’existence
1790/2099
Lieux
Située dans le canton de Montrevel-en-Bresse, la commune d’Étrez est un petit village de près de 800 habitants situé au cœur du « bocage bressan ». C’est un village en pleine extension.
L’ensemble des aménagements immobiliers ont permis d’avoir un cœur ... »
Statut légal
Collectivité territoriale
Fonctions et activités
La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »
Textes de référence
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. Texte en ligne
Loi du 28 ... »
Organisation interne/Généalogie
-
Composition
La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un ... »
Contexte général
Liste des maires
Denis Manignand (1792-1794)
Claude Billiet (1794-an VI)
Antoine Martinet, agent municipal (an VI-1800)
Antoine Martinet, bourgeois (1800-1802 ; démissionnaire)
Joachim Bardet (1802-1816)
Claude Louis Mortel (1816-1817 ; démissionnaire)
Joachim ... »
Zone des relations
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision et de suppression
2018-07-27 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Corna Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).