Étrez (Ain, France)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Étrez (Ain, France)

Zone de description

Dates d’existence

1790/2099

Lieux

Située dans le canton de Montrevel-en-Bresse, la commune d’Étrez est un petit village de près de 800 habitants situé au cœur du « bocage bressan ». C’est un village en pleine extension.

L’ensemble des aménagements immobiliers ont permis d’avoir un cœur ... »

Statut légal

Collectivité territoriale

Fonctions et activités

La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »

Textes de référence

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. Texte en ligne
Loi du 28 ... »

Organisation interne/Généalogie

  1. Composition
    La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un

  2. ... »

Contexte général

Liste des maires
Denis Manignand (1792-1794)
Claude Billiet (1794-an VI)
Antoine Martinet, agent municipal (an VI-1800)
Antoine Martinet, bourgeois (1800-1802 ; démissionnaire)
Joachim Bardet (1802-1816)
Claude Louis Mortel (1816-1817 ; démissionnaire)
Joachim ... »

Zone des relations

Fonction associée

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

FR28011201200016_NA_000000492

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision et de suppression

2018-07-27 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Notes de maintenance

Notice élaborée par Blandine Corna Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC