Centre régional de la propriété forestière.
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- 1966-1972
Part of Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
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Centre régional de la propriété forestière.
Part of Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Centre régional de la propriété forestière.
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Part of Fonds communal de Lent
Entretien et exploitation forestière : procès-verbaux d’adjudication des coupes de bois, listes des propriétaires de bois, listes des affouagistes, cahiers des charges, conventions avec l’ONF [1], bilans des travaux d’entretien, correspondance.
[1] Office national des forêts
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Part of Fonds communal de Pouillat
Aménagement des bois du hameau de Dalles : ordonnance royale (1841).
Exploitation, vente d’arbres et coupes affouagères et extraordinaires : actes de vente, décrets présidentiels, rôles de taxe d’affouage, listes des propriétaires, procès-verbaux d’adjudication, prorogations de délai (1828-1927), catalogues de vente (1867, 1870, 1891, 1894, 1897, 1924-1927).