Dossier 1P1 - Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Zone d'identification

Cote

1P1

Titre

Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Date(s)

  • 1793-1906 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Exercice du culte, prêtre réfractaire : instructions (an II-an III).
Personnel de culte, relations et traitement : arrêté, certificat de paiement, correspondance (an IV-1858).
Fabrique de l’église, finances, legs, nomination de fabricien : budgets et ... »

Zone des notes

Note

Un des legs est fait à la fabrique et au bureau de bienfaisance.