Archives communales de l’Ain

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Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit)

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Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit)

Terme générique Chaley (Ain, France)

Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit)

Termes équivalents

Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit)

Termes associés

Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit)

6 résultats pour Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit)

6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Baux à ferme.

Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786). Bail à ferme passé par Pierre Trocu Mal...

Forêt communale.

Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833). Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851). Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1...

Terrains et bâtiments communaux.

Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance. Acquisition par les ...

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800]. Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973). Loc...