entreprise en difficulté

Référentiel

Termes hiérarchiques

entreprise en difficulté

Terme générique entreprise

Termes associés

entreprise en difficulté

2 Descriptions archivistiques résultats pour entreprise en difficulté

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Firme industrielle d’applications multiples.

Aide à l’implantation par l’acquisition et rétrocession de l’ancienne gare, de l’ancien dépôt et des terrains de la ligne de tramway déclassée de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz : déclaration d’utilité publique, actes notariés, plan, convention de ... »

Société Prestige Floral.

Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.