- 2L2
- Dossier
- 1868-1934
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Contentieux : copie d’acte de donation, jugement, copie du testament et codicille de Joseph Curtet, curé de Montceaux, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Contentieux : copie d’acte de donation, jugement, copie du testament et codicille de Joseph Curtet, curé de Montceaux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Reconstruction de l’église : financement, vote d’une imposition extraordinaire, devis estimatif, procès-verbal de réception définitive, récapitulatif des sommes engagées, mémoires des travaux, affiche, correspondance (1860-1868, 1874) ; ... »