Dommartin (Ain, France ; ancienne commune)

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33 Descriptions archivistiques résultats pour Dommartin (Ain, France ; ancienne commune)

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Fonds communal de Dommartin

  • FRAC01025-Dommartin
  • Fonds
  • 1644-2019

• Fonds ancien
La commune conserve les registres paroissiaux (GG1-15, 16944-1792) ainsi que quelques pièces sur le domaine des Pauvres filles, légué par François Ducloz en 1672 (GG16).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations sont ... »

Dommartin (Ain, France)

Sapeurs-pompiers.

Création de la compagnie des sapeurs-pompiers des communes fédérées de Bâgé-le-Châtel - Bâgé-la-Ville - Dommartin - Saint-André-de-Bâgé et Saint-Sulpice : arrêté préfectoral (1930).
Organisation et fonctionnement : règlement, correspondance (1936, 1938).
... »