domaine public

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T1-1127

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

domaine public

Terme générique finances publiques

domaine public

Terme spécifique domaine public fluvial
Terme spécifique domaine public maritime
Terme spécifique occupation temporaire du domaine public
Terme spécifique servitude

Termes équivalents

domaine public

Termes associés

domaine public

2 Descriptions archivistiques résultats pour domaine public

Trier par:

Direction:

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Lieu

domaine public

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

domaine public

domaine public

Termes équivalents

domaine public

Termes associés

domaine public

2 Descriptions archivistiques résultats pour domaine public

Exporter

Résultats

Terme générique

Nombre de termes spécifiques

Presse-papier

Lieu

domaine public

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

domaine public

domaine public

Termes équivalents

domaine public

Termes associés

domaine public

2 Descriptions archivistiques résultats pour domaine public

Exporter

Résultats

Terme générique

Nombre de termes spécifiques