Zone d'identification
Cote
DD3
Titre
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Date(s)
- 1754-1755 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bénonces (Ain, France) » Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-André-de-Briord (Ain, France ; seigneurie)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Sorlin (Ain, France ; seigneurie)