- 1T18
- Dossier
- 1978-1982
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
ZAD : déclarations d'intention d'aliéner (1978-1980).
ZAD « du village » (1978).
ZAD « du bord du Rhône » (1982).
Sujets
- centre de formation
- centre de loisirs
- centre de vacances
- centre ville
- centrisme
- céréale
- cérémonie militaire
- cérémonie publique
- certificat
- certificat d'urbanisme
- cession
- chamanisme
- chambre consulaire
- champ de foire
- chanson
- chanson subversive
- chantier
- chantier de la jeunesse
- charbon de bois
- charte
- chasse
- chasseur
- chauffage urbain
- chauffeur de taxi
- chef d'entreprise
- chef d'établissement scolaire
- chef d'État
- chemin de randonnée
- chemin rural
- chenal
- chercheur
- chirurgien dentiste
- chômage
- chômage partiel
- chronique
- chrono
- cimetière
- cimetière militaire
- cinéma
- Cinquième République (1958- )
- circonscription ecclésiastique
- circonscription fiscale
- circonscription territoriale
- circuit touristique
- circulaire
- circulation des personnes
- circulation routière
- circulation urbaine
- cirque
- cité administrative
Résultats 351 à 400 sur 1970
déclaration d'intention d'aliéner
Référentiel
Note(s) sur la source
1 Descriptions archivistiques résultats pour déclaration d'intention d'aliéner
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