- 1T18
- Dossier
- 1978-1982
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
ZAD : déclarations d'intention d'aliéner (1978-1980).
ZAD « du village » (1978).
ZAD « du bord du Rhône » (1982).
déclaration d'intention d'aliéner
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
déclaration d'intention d'aliéner
Termes équivalents
déclaration d'intention d'aliéner
Termes associés
déclaration d'intention d'aliéner
1 Descriptions archivistiques résultats pour déclaration d'intention d'aliéner
1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques