Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
- 03D001_004
- Pièce
- 1792
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Pont de Thoissey, réparations : correspondance (1811).
Pont sur l’Avanon entre les communes d’Illiat et de Cruzilles-les-Mépillat, projet de construction : demande de participation financière, correspondance (1826-1830).
Ponceau au lieudit Les Bioux, ... »
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Enlèvement des cloches : procès-verbal, lettre aux administrateurs du département, quittances (1793).
Dîme ecclésiastique : déclaration de la municipalité au district de Trévoux [1790-1795].
Enquête sur l’exercice du culte dans la commune : questionnaire, ... »
Archives communales et mobilier, territoire.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et ... »