Dossier 1Q4 - Création et membres de la commission administrative.

Zone d'identification

Cote

1Q4

Titre

Création et membres de la commission administrative.

Date(s)

  • 1838-1975 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Création du bureau de bienfaisance : liste nominative des membres de la commission administrative, courrier (1838). Commission administrative. – Nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’... »

Mots-clés