Dossier 3O1 - Cours d’eau et police des eaux.

Zone d'identification

Cote

3O1

Titre

Cours d’eau et police des eaux.

Date(s)

  • 1832-1876 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cours d’eau. – Curage du bief de l’Avanon : règlements, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1858, 1874-1876). Police des eaux. – Rouissage du chanvre dans l’eau : arrêté du maire portant interdiction, correspondance (1832).

Mots-clés