Zone d'identification
Cote
3O1
Titre
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Date(s)
- 1811-1962 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Curage des biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, listes des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies, rôles de répartition, plan, correspondance (1811, 1830, 1839-1840, 1856-1857,... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » environnement » eau » aménagement des eaux
- équipement » environnement » eau » cours d'eau
- arrêté préfectoral
- liste nominative
- liste
- rôle
- plan
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
- enquête publique
- pétition
- agriculture » production agricole » pêche
- règlement
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique
- rapport
- concession
- équipement » environnement » eau
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Nizerel, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Longely, Bief de (Saint-Bénigne, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Arbigny (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Angély, Bief d' (Saint-Bénigne, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Reyssouze (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » La Brevette, Bief de (Saint-Bénigne, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Vernay, Bief des (Saint-Bénigne, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Péjot, Bief (Saint-Bénigne, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Pont-de-Vaux (Ain, France)