- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieD - Administration générale de la commune
- Sous-série2D - Actes de l’administration municipale
- 1 en plus...
- Dossier2D2 - Extraits du registre des arrêtés du maire.
- Dossier2D3 - Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
- Dossier2D4 - Registres de correspondance.
- Dossier2D7 - Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.