- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesD - Administration générale de la commune
- Subseries2D - Actes de l’administration municipale
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- File2D2 - Extraits du registre des arrêtés du maire.
- File2D3 - Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
- File2D4 - Registres de correspondance.
- File2D7 - Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.