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Centre de gestion de l’Ain
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Grièges, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01179 - Fonds communal de Grièges
Subfonds
Archives modernes
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G - Contributions, administrations financières
Subseries
1G - Cadastre, contributions directes
sous-sous-serie
Contributions directes
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File
1G16 - Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
File
1G17 - Contributions directes.
File
1G18 - Contributions directes.
File
1G19 - Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
File
1G20 - Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
File
1G21 - Fiscalité.
Reports
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
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