Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
- 2D3
- Dossier
- 1823-1848
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Contrôle budgétaire et de légalité : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 1986, observations de la Préfecture (1986-1987, 1989, 1995). Relations avec la Trésorerie : arrêtés de décharge à titre définitif des exercices 1989 à 1993 (1991, 1995).