Dossier 1D17 - Séances du conseil municipal.

Zone d'identification

Cote

1D17

Titre

Séances du conseil municipal.

Date(s)

  • 1907-1970 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).

Mots-clés