Dossier 1K17 - Conseil municipal et élections municipales.

Zone d'identification

Cote

1K17

Titre

Conseil municipal et élections municipales.

Date(s)

  • an IV (1795)-1977 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an IV-an VII, 1821-1874) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; rejet de la demande en ... »