Zone d'identification
Cote
1D1
Titre
Conseil général.
Date(s)
- 1790-1792 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 registre
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2017-12-31)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cahier des délibérations.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Registre présentant quelques traces d’humidité et à restaurer.
Zone des notes
Note
Le Conseil général est une assemblée constituée des membres du Conseil municipal et des notables de la commune.