Confrançon (Ain, France) -- Chemin vicinal n°2

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  • UF Chemin vicinal n°2 (Confrançon, Ain, France)

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Impôts extraordinaires et contribution patriotique.

Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de ... »