- 02O001_001
- Pièce
- 1857
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Sujets
- découverte scientifique
- défense contre la mer
- défense du territoire
- défense passive
- déforestation
- défrichement
- dégradation de biens
- délégation
- délégué consulaire
- délégué du personnel
- délibération
- délinquance
- délit d'usage
- délocalisation
- demandeur d'emploi
- demi-solde
- démocratie
- démographie
- démolition
- dénombrement seigneurial
- dénomination
- département
- dépense de fonctionnement
- dépense d'investissement
- déporté
- dépôt légal
- désignation
- désinfection
- destruction
- détective privé
- détention d'armes
- dette
- dette publique
- deuil public
- Deuxième République (1848-1852)
- développement durable
- dictionnaire
- diplomate
- diplôme
- Directoire (1795-1799)
- discipline pénitentiaire
- discipline sportive
- discipline universitaire
- discours
- dissident
- dissolution
- distinction honorifique
- distribution de gaz
- distribution des prix
- distribution électrique
Résultats 601 à 650 sur 1970
concession domaniale
- administration
- finances publiques
- propriété publique
- concession domaniale
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
concession domaniale
Terme générique propriété publique
Termes équivalents
concession domaniale
- Employé pour concession d'occupation du domaine public
1 Descriptions archivistiques résultats pour concession domaniale
Titre
Décroissant
1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Exporter
- SKOS
Résultats
- 1
Terme générique
- propriété publique
Nombre de termes spécifiques
- 0