Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.

• 1Q7-8
• Groupe de documents
• 1839-1981 (lacunes : comptes administratifs 1911-1923, 1977 ; budgets et comptes 1974-1975 et 1978)

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs et supplémentaires (1890-1943, 1957-1980) ; comptes administratifs (1899-1980).

• 1Q5-6
• Groupe de documents
• 1890-1980 (Lacunes : budgets 1929 et 1940 ; budget primitif 1980 ; comptes administratifs 1900, 1902-1904, 1907, 1910, 1918, 1923, 1938 et 1942)

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).

• 1Q7
• Dossier
• 1838-1980 (Lacunes : budgets 1881-1882, 1886, 1929-1930, 1933, 1940-1954 ; comptes administratifs 1908, 1941, 1943-1954)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin