Zone d'identification
Cote
1L7
Titre
Clôture des comptes.
Date(s)
- 1801-1834 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Arrêtés préfectoraux, délibérations, comptes rendus par le percepteur, observations du conseil municipal (1801, 1803-1804, 1809-1810, 1812-1828, 1831, 1834).
On trouve également des documents sur les contributions (1792-1818). Il s'agit d'un état des ... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Feuillets reliés.