Échenevex, Mairie d' (Ain, France)

Zone d'identification

Identifiant

FRAC01153

Forme autorisée du nom

Échenevex, Mairie d' (Ain, France)

Type

  • Municipal

Zone du contact

Adresse

Adresse physique

267 rue François Estier

Localité

Echenevex

Région

Ain (Rhône-Alpes, France ; département)

Nom du pays

France

Code postal

01170

Zone de description

Historique

En 1789, Échenevex n’était qu’un village de la paroisse de Cessy, diocèse de Genève, archiprêtré du Haut-Gex.

Échenevex est distraite de la commune de Cessy et érigée en commune par ordonnance royale du 1 octobre 1833

Textes de référence

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

Structure administrative

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

Bâtiments

La mairie dispose d'un local archives équipé en rayonnages métalliques fixes.

Fonds

La mairie d'Échenevex conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1833.

Zone de l'accès

Conditions d'accès et d'utilisation

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_IC_000000055

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision et de suppression

2019-07-15 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Notes de maintenance

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

Contact principal

267 rue François Estier
Echenevex, Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
FR 01170