File 1O2 - Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.

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1O2

Title

Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.

Date(s)

  • 1843-1982 (Creation)

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1 liasse

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Scope and content

Chemins vicinaux et communaux. – Alignement : demandes d’alignement, arrêtés portant alignement, permissions de voirie (1843-1861, 1867, 1874-1921, 1941, 1952-1965, 1970-1982). Délaissés de chemins. – Vente d’un délaissé du chemin de petite communication ... »

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