Zone d'identification
Cote
2O1
Titre
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Date(s)
- 1900-1980 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Compagnie des chemins de fer du haut-Rhône, ligne de tramway de Brégnier-Cordon au Sault-Brénaz : expropriations, tarifs et règlements, souscription pour la déviation du parcours du tramway, plan de la déviation de Serrières, (1900-1911).
Syndicat ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » distribution électrique
- dossier de procédure
- plan
- concession
- déclaration d'utilité publique
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique
- communications » transport » transport ferroviaire
- communications » transport » transport en commun
- autorisation
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » éclairage public