Ok
Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs
Matomo Analytics
dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Aide à la recherche
Politique de confidentialité
Mentions légales
Centre de gestion de l’Ain
Archives départementales de l’Ain
Ouverture de session
Langue
Contactez-nous
Inventaires en ligne
Personnes et collectivités
Institution de conservation
Lieux
Sujets
Images numériques
Fonctions
Recherche avancée
Recherche générale
Rechercher
Courtes, Mairie de (Ain, France)
Recherche avancée »
Presse-papier
Presse-papier
Effacer la selection
Aller à mon classeur
Charger mon classeur
Sauvegarder mon classeur
Courtes, Mairie de (Ain, France)
Fonds
Recherche rapide
Fonds
FRAC01128 - Fonds communal de Courtes
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Dossier
O1 - Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Dossier
O2 - Délaissés de chemins, cession de terrains.
Dossier
O3 - Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Dossier
O4 - Chemins vicinaux ordinaires.
Dossier
O5 - Chemins ruraux et communaux.
3 en plus...
Rapports
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Il n'y a pas de rapports pertinents pour cet élément
Annuler
