Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
- 01O003_004
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
Chemin d'intérêt commun 10 (Ain, France)
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
Chemin d'intérêt commun 10 (Ain, France)
Terme générique Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Chemin d'intérêt commun 10 (Ain, France)
Termes équivalents
Chemin d'intérêt commun 10 (Ain, France)
- Employé pour Chemin vicinal d’intérêt commun n°10 (Ain, France)
Termes associés
Chemin d'intérêt commun 10 (Ain, France)
4 Descriptions archivistiques résultats pour Chemin d'intérêt commun 10 (Ain, France)
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
- 01O003_002
- Pièce
- 1895
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
- 01O003_001
- Pièce
- 1895
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
- 01O003_003
- Pièce
- 1898
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.