Chemin d'intérêt commun 43 (Ain, France) -- Pont-de-Veyle - La Croix Rousse

Référentiel

Termes hiérarchiques

Chemin d'intérêt commun 43 (Ain, France) -- Pont-de-Veyle - La Croix Rousse

1 Descriptions archivistiques résultats pour Chemin d'intérêt commun 43 (Ain, France) -- Pont-de-Veyle - La Croix Rousse

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemins vicinaux d’intérêt commun.

Chemin vicinal d’intérêt commun n°43 de Pont-de-Veyle à La Croix Rousse, rectification : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, emprunt, purge d’hypothèques, correspondance (1880-1881) ; ouverture : purge d’hypothèques, correspondance ... »