Chaley (Ain, France)
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Hierarchical terms
Chaley (Ain, France)
Chaley (Ain, France)
- NT Au Godet (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Au Gourre (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Au Gros Fayard (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Au Verger (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Bâtiat, Bois de la (Chaley, Ain, France)
- NT Bief des Tanches (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Bretterie, Chemin de la (Chaley, Ain, France)
- NT Bretterie, Rue de la (Chaley, Ain, France)
- NT Chaley (Ain, France) -- Bâtiment Le Piano
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin de l'Église
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin de petite vicinalité n°2
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin des Cascades
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin du quartier de la cour
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin rural reconnu n°2
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°1
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°2
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°3 dit du Délivré
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°4
- NT Chaley (Ain, France) -- Grande rue
- NT Chaley (Ain, France) -- Literie Tissmétal
- NT Chaley (Ain, France) -- Pont des Pattes
- NT Chaley (Ain, France) -- Rue de Château Folliet
- NT Chaley (Ain, France) -- Rue de l'Église
- NT Chaley (Ain, France) -- Rue de la Cour
- NT Chaley (Ain, France) -- Rue du Content
- NT Chaley (Ain, France) -- Usine de la Grille
- NT Chaley (Ain, France) -- Usine de la Madeleine
- NT Chaley (Ain, France) -- Voie communale n°2
- NT Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau)
- NT Charabotte, Cascade de (Chaley, Ain, France)
- NT Charabotte, Chemin rural reconnu n°1 dit de (Chaley, Ain, France)
- NT Charabotte, Grotte de (Chaley, Ain, France)
- NT Combe, Bois de (Chaley, Ain, France)
- NT Dordan, Pré (Chaley, Ain, France)
- NT Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Essaillants, Chemin des (Chaley, Ain, France)
- NT Faillens (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Gonge, Chemin de la (Chaley, Ain, France)
- NT Gorge, Ruisseau de la (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)
- NT Gorges, Source des (Chaley, Ain, France)
- NT Gourre, Chemin du (Chaley, Ain, France)
- NT La Craz (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT La Craz, Carrière de (Chaley, Ain, France)
- NT La Fangère (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT La Flachère (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT La Gorge (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT La Grille (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT La Perrière (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT La Vialane (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT La Vie de l'Âne (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Lacouz (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Le Bourg (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Le Marais (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Le Village (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Montfalcon (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Moulin de Charabotte (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Pont Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Pré Commun, Pont du (Chaley, Ain, France)
- NT Pré de la Bouchoux (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Sous le Sangle, Ruisseau (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)
- NT Sur la Crétaz, Chemin de (Chaley, Ain, France)
- NT Tuf, Bief de (Chaley, Ain, France)
- NT Veau de Bœuf, Torrent de (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)
- NT Vivier (Chaley, Ain, France ; lieudit)
14 Archival description results for Chaley (Ain, France)
Fontaines du hameau de Charabotte.
- 03N001_004
- Item
- 1900
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
- 4N1
- File
- 1881-1994
Part of Fonds communal de Chaley
Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de police ... »
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
- 1O8
- File
- 1894-1933
Part of Fonds communal de Chaley
Plan d’alignement (1894).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1901-1933)
- 3N1
- File
- 1885-1902
Part of Fonds communal de Chaley
Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885).
Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, devis ... »
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
- 03N001_006
- Item
- 1901
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Eaux pluviales, assainissement.
- 1O14
- File
- 1941-1972
Part of Fonds communal de Chaley
Construction de canalisation pour l’évacuation des eaux pluviales dans le hameau de Charabotte : avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, mémoire justificatif, marché de gré à gré, plans, dessins (1941).
Assainissement : avant-projet (1971-1972).
Électrification, éclairage public.
- 2O1
- File
- 1925-1984
Part of Fonds communal de Chaley
Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925).
Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations, procès-... »
Terrains et bâtiments communaux.
- 1N2
- File
- an VIII (1800)-1984
Part of Fonds communal de Chaley
Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance.
Acquisition par les ... »
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
- 1N3
- File
- [an VIII (1800)]-1986
Part of Fonds communal de Chaley
Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
Location de ... »
- 1O12
- File
- 1923-1957
Part of Fonds communal de Chaley
Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté ... »
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
- T1
- File
- 1961-1982
Part of Fonds communal de Chaley
Construction d’un immeuble HLM La Perrière : cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, déclaration d’utilité publique, financement, appel d’offres, détail estimatif, plans, demande de permis de construire, compte rendu de réunion, correspondance (1977-19... »
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
- 03N001_007
- Item
- 1901
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.